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Archives communales déposées d'Aveney

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Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Animaux de trait et voitures attelées

Cote/Cotes extrêmes

EAC4809H4

Date

1874-1903

Présentation du contenu

Recensement et classement des chevaux, juments, mulets et mules (1874-1903) et des voitures attelées (1878-1896) susceptibles d'être requis. Classement par échantillonnage : ont été conservées les années se terminant en 0, 3, 5, 8, sauf dates extrêmes.