3E3/1-3E3/795
Archives départementales du Doubs
3E3 Étude notariale d'Ornans
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3E3 Étude notariale d'Ornans
Cote/Cotes extrêmes
Date
1560-1848
Modalités d'entrées
Minutes versées par Me Albert Simon.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Valdahon
Date
1612-1766
Répertoire
Cote/Cotes extrêmes
3E3/516
Date
1685-1763
Présentation du contenu
Répertoire tenu par Claude Nicolas Perrin et Claude François Perrin.