Les communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel (avec les granges de Mont-Millot et de Mont-Noirot) sont séparées sous l'Ancien Régime. Les deux communautés semblent avoir été réunies au moment de la Révolution puisqu'on parle alors de la municipalité des Deux Cusance. Les deux villages de Cusance-le-Prieuré (ou Cusance-l'Église à la fin du XIXe siècle) et de Cusance-le-Châtel (Val-de-Cusance ou Cusance-le-Val à la fin du XIXe siècle) forment deux sections distinctes qui, quoique composant ensemble la commune de Cusance, ont leurs bois, communaux, imposition séparés.

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Rôles.                                                                                                                                         

Pour la taxe sur les prestations vicinales et la taxe sur les chiens, un échantillonnage a été réalisé : seule une année sur cinq a été conservée, l’année de référence ayant été choisie de manière à ce que le maximum de documents soit conservé.