Archives communales déposées de Villers-la-Combe

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Date

1592-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Mesures d'exception et faits de guerre

Cote/Cotes extrêmes

EAC5566H7

Date

1870-1875

Présentation du contenu

Guerre franco-prussienne : Instructions diverses aux maires des communes. Contribution communale et contributions par habitants.