3E102/1-2
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Dimensions
Origine
Modalités d'entrées
Retraitement en 2019 de « résidus » d'archives notariales entrées à une date inconnue et provenant de diverses études.
Présentation du contenu
Tables alphabétiques des actes.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Table des actes passés devant le notaire Félix-Aristide DELAMARCHE.
Documents séparés
Les minutes sont conservées dans le versement 3E94, aux articles 30 à 93.
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