1685-1973
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Budgets vicinaux (1898-1905). Participation financière aux travaux sur les chemins de grande communication (1847-1885). Prestations en nature (1855-1858). Etat de viabilité : tableaux (1855-1916). Usurpation de chemin : transaction entre Alexis Cuenot et la commune (1837).
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