2286W1-23
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21 juillet 2015
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Convention d’activité et convention portant clôture de l’ancienne association du parc de l’Équipement : projets, documents de travail, études, conventions définitives, comptes rendus de réunions, enquêtes relatives aux effectifs d’agents et aux frais de fonctionnement, chiffres d’affaire de la direction départementale de l’équipement (DDE).
Documents en relation
Voir également les articles 9-12 du versement 1772W. « L’article 30 »régissait depuis les lois de décentralisation les rapports, financiers notamment, entre le Conseil général et la direction départementale de l’Équipement.
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