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1908W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1908W1-65

Date

1989-2003

Importance matérielle

6,15 mètres linéaires

Origine

Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt (DRAF) de Franche-Comté.

Service Régional de l'Économie, des Territoires et de l'Environnement (SRETE).

Modalités d'entrées

Versement réalisé le 27 janvier 2009.

Présentation du contenu

Programmes européens d'aide au développement rural, définition et mise en œuvre en Franche-Comté.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1908W50-60

Date

1995-2003

Instruction générale.

Cote/Cotes extrêmes

1908W50

Date

1995-2003

Présentation du contenu

Élaboration et exécution du programme : documents de programmation, projets et modifications, rapport d’exécution final (1995-1999). Groupe régional de travail : comptes rendus de réunions, documents de travail (1995-1999). Suivi et paiement des opérations : rapports d’avancement des opérations (1997-1998), tableaux financiers récapitulatifs et correspondance (1999-2003).