Bureau de l'Enregistrement de Levier

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Date

1765-1955

Biographie ou Histoire

Le bureau de l'Enregistrement de Levier est créé en 1791. Son ressort s'étend sur le canton révolutionnaire de Levier, y compris sur l'éphémère canton de Villers-sous-Chalamont (1790-1791), et sur quelques communes des cantons limitrophes de Fertans (Villayer) / Amancey, de Goux-les-Usiers et de Frasne.

En 1806, le ressort définitif du bureau est constitué par les communes du nouveau canton de Levier créé en 1801.

En 1955, il est supprimé et rattaché à Pontarlier.

Pour retrouver les bureaux de rattachement par communes, en particulier pour les déclarations de succession, voir le tableau dans l'introduction générale.

Présentation du contenu

Regroupement des documents cotés en sous-séries 11Q et 67Q.

Documents séparés

Voir aussi les registres référencés Q1521 à Q1562 (1786-1888).
Pour le fichier alphabétique servant à l'utilisation des répertoires des droits celés, appelé fiches cimetière, voir inventaire 78Q.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1805-1955

Date

1805-1955

Modalités d'entrées

Les volumes 11Q28 et 28bis, 11Q31 à 11Q37 et 1Q39  n'ont jamais été versés. Ils sont remplacés par les volumes 67Q41 à 67Q50.

Présentation du contenu

Registres ouverts à partir du 1er germinal an VIII et clos en décembre 1955.

Date

Entre le 23 septembre 1805 et le 31 décembre 1856

14 mars 1845-8 septembre 1847

Cote/Cotes extrêmes

67Q50