1718-1910
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Délibérations municipales (18291838) et arrêtés du maire (18421906, un registre).
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