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Archives communales déposées de Vorges-les-Pins

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Date

1785-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,02 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Police locale

Cote/Cotes extrêmes

EAC6318I1

Date

1867-1912

Présentation du contenu

Sinistres. - Indemnisations d’habitants : récépissé, correspondance (1867) ; recensement : tableaux (1912).
Faits divers. - Corps trouvé dans le pré du château de Busy, demande de transfert du corps : requête au maire par M. Barbotin (1871).