4N1-4N169
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Délibérations du Conseil général, décisions de la Commission départementale, rapports, devis, plans, affiches d’adjudication de travaux, soumissions d’entreprises, mémoires et décomptes de travaux effectués, factures, correspondance.
Les travaux concernent non seulement les bâtiments de la Préfecture, mais également les espaces extérieurs (cours et jardins).
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Projet d’aménagement.
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Installation : dessins.
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