1415-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès entre Henry Joseph Fleury et divers particuliers auxquels il a fait cession de biens nationaux (Journaux de terre situés sur Adam) provenant de la cure et familiarité de Vercel.
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