Débats nationaux, organisation des réunions locales

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2160W Sous-préfecture de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

2160W Sous-préfecture de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2160W1-46

Date

1962-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 14 août 2013

Autres affaires traitées par le sous-préfet

Cote/Cotes extrêmes

2160W34-46

Date

1951-2010

Débats nationaux, organisation des réunions locales

Cote/Cotes extrêmes

2160W38

Date

2003-2005

Présentation du contenu

Débat national sur l’avenir de l’école (2003-2004). Débat sur le service public en milieu rural (2005).

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