Archives communales déposées de Villeneuve d'Amont

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Date

1627-1909

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Gardes-champêtres et cantonnier

Cote/Cotes extrêmes

EAC5533K7

Date

1829-1903

Présentation du contenu

Gardes-champêtres, nomination (1838), démission (1844). Cantonnier, nomination : arrêtés du maire et du sous-préfet (1903).