Audiences et tutelles et curatelles

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

BJS33 Justice seigneuriale de Cusance

Déplier tous les niveaux

BJS33 Justice seigneuriale de Cusance

Cote/Cotes extrêmes

BJS33/337-BJS33/344

Date

1708-1789

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.

Documents en relation

Voir aussi Rougemont, BJS422.

Audiences, actes et rapports reliés

Cote/Cotes extrêmes

BJS33/337-343

Date

1724-1789

Audiences et tutelles et curatelles

Cote/Cotes extrêmes

BJS33/343

Date

1730-1786

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.