Archives communales déposées d'Issans

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Date

1610-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,52 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC6269N4

Date

1832-1914

Présentation du contenu

Adduction d’eau. - Fontaine dite du haut, reconstruction avec abreuvoir et lavoir : délibérations du conseil municipal, devis et adjudication des travaux (1832-1833). Fontaine indéterminée, travaux : délibération du conseil municipal (1851) ; coupes et plan (s.d.). Aqueduc : état du travail réalisé (1863). Fontaine du nord, réparation : délibération du conseil municipal (1860). Fontaine du sud, rectification, demande d’autorisation et achat de terrains : délibérations du conseil municipal (1869-1871). Ensemble des fontaines, réparations : états des travaux exécutés, factures (concerne aussi la construction de cabinets d’aisance pour l’école) (1911-1914). Captages de sources : correspondance, factures (1905-1907).