Archives communales déposées de Dammartin-les-Templiers

Déplier tous les niveaux

Date

1685-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1841-1924

Exploitation des bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC5789N2

Date

1841-1924

Présentation du contenu

Ventes d’arbres (1841-1924). Marchés de bûcherons (1887). Personnel forestier, équipement (1847), mise en disponibilité (1887), nomination (1887). Délits forestiers : procès verbal (1855).