1746W1-54
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Avant 1982, on parle de sessions du Conseil général. Mais après cette date, on utilise le terme de réunion que ce soit pour les séances ordinaires, extraordinaires et budgétaires.
Ces dossiers ne comprennent pas ceux qui ont été traités par le Service des bâtiments départementaux. Ces dossiers sont conservés dans les bordereaux de versement concernant ce service.
Modalités d'entrées
Versement du 5 décembre 2006
Présentation du contenu
Séances de l'assemblée départementale du Conseil général.
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