1661-1946
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Sommes dues à Marie Renaud, veuve Humbert, pour marchandises livrées (1861-1865), avec pièces annexes (1859-1860) ; à François Joseph Bideaud et Rosine Millot, pour indemnités de terrains destinés à l’élargissement de terrains (1864-1870) ; à l’architecte Painchaux, pour honoraires (1865-1866). Procédures de saisies sur Joseph Servois (1869, 1877).
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