1816-1965
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Secours médicaux gratuits : listes des ayants-droit (1877-1878, 1881, 1883). Voyageur indigent : passeport de M. Xavier Loigerot (1886).
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