1910W Préfecture

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1910W1-37

Date

1824-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,20 ml

Origine

Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 05/02/2005

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1910W32-34

Date

1979-2003

Présidents de la Fédération départementale de la chasse

Cote/Cotes extrêmes

1910W34

Date

1979-2003

Présentation du contenu

Nomination.