1688-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Présentation du contenu
Rôles.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour la taxe des prestations vicinales et la taxe sur les chiens, un échantillonnage a été fait : ont été conservées les années en 0, 3, 5 et 8 et les dates extrêmes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rôles : 1871-1900
Base de calcul de la taxe :1903
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