1415-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Route départementale n°2 de Besançon à Morteau, rectification de la rampe des Tronchots (1843). Chemins de grande communication, contingent de la commune (1842-1843), état de viabilité (1872) ; n° 32 de Belleherbe à Nods, classement (1840-1842) ; n° 30 de Vercel à Rioz, modification : proposition préfectorale (1872).
Chemin d’intérêt commun n° 15 : déclaration de viabilité.
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