1750W Direction Départementale de l'Équipement du Doubs

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1750W Direction Départementale de l'Équipement du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1750W1-135

Date

1957-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

19 m.l.

Origine

Direction Départementale de l'Équipement du Doubs (DDE) / Subdivision de Besançon-Est

Modalités d'entrées

Versement du 19 décembre 2006

Présentation du contenu

Administration des droits des sols.

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