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1N Conseil général du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1N1-1N225

Date

1799-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

16,65 ml

Origine

Conseil général

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1N213-1N225

Date

1871-1937

Cote/Cotes extrêmes

1N218-1N225

Date

1871-1914

Présentation du contenu

Ordres du jour annotés et/ou procès-verbaux de séance, rapports, délibérations de conseils municipaux, correspondance. On trouve également, pour les décennies 1900 et 1910, la minute manuscrite du rapport annuel présenté par la Commission à l’assemblée du Conseil général. Ce rapport figure également dans les registres imprimés des délibérations du Conseil général.

1893-1901

Cote/Cotes extrêmes

1N223

Date

1893-1901

Présentation du contenu

Manquent les années 1895 à 1898 inclus. Pour 1899, on trouve uniquement le dossier de la séance de décembre. Des lacunes pour 1900-1901.