Contributions personnelles, mobilières et des portes et fenêtres

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées du Bizot

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Impôts directs

Date

1790-1952

Contributions personnelles, mobilières et des portes et fenêtres

Cote/Cotes extrêmes

EAC5390G11

Date

1792-an X

Présentation du contenu

Rôle de la contribution mobilière (1792), rôle des contributions mobilière et personnelle (an VI), rôle de la contribution des portes et fenêtres (an X) ; mutations et modifications : états pour la contribution personnelle et les portes et fenêtres (an X), pour la contribution personnelle (an IX-an X).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.