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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251007683-251007928

Cote/Cotes extrêmes

1949W16

Présentation du contenu

251007683 - ASSOCIATION INTER-PARO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25580 LAVANS-VUILLAFANS.
251007715 - ASSOCIATION FRANC COMTOISE POUR LA FO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS M), 25000 BESANCON.
251007765 - CLUB DU 3E AGE "LES SAULES", 25580 SAULES.
251007798 - INSTITUT EUROPEEN D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251007808 - LES AMIS DES ERABLES, 25220 NOVILLARS.
251007815 - ASSOCIATION POUR LA RE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251007838 - LES AMIS D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251007841 - ASSOCIATION DE LA CROI (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251007845 - ASSOCIATION FRANC COMTOISE DE SEXOLOG (ASSOCIATION DISSOUTE DANS M), 25000 BESANCON.
251007854 - AIDE A DOM (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251007855 - CENTRE DEPARTEMEN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251007878 - BODY GYM (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251007895 - ASSOCIATION CULTURELLE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251007908 - INSTITUT DE MEDECINE DU TRAVAIL DE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251007925 - ASSOCIATION POUR LE DE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251007928 - RESURGENCE, 25000 BESANCON.