1452-1934
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Procès verbal (1843), approbation du préfet (1846), tableau indicatif du plan d’alignement (1846), arrêté du commissaire de la république (1848), croquis (1865, 1871).
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