Archives communales déposées de Bouclans

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Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1711-1952

Date

an VI-1900

Eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5596N7

Date

1856-1895

Présentation du contenu

Alimentation en eau. – Conduite d’eau, projet de construction : correspondance, rapports de l’ingénieur en chef, mémoire, avant-métré des travaux, analyse des prix, détail estimatif des travaux, tableau des terrains à acquérir, plans et dessins (1856-1860). Fontaines, construction : devis, situation des travaux, mémoire des fournitures faites, décomptes des ouvrages exécutés et dépenses faites (1876-1878) ; abandon des travaux par l’adjudicataire : rapport de l’ingénieur ordinaire, arrêtés préfectoraux, significations d’huissier (1876-1877) ; amodiation des boues : procès-verbal (1887). Distribution d’eau, projet de travaux : devis et cahier des charges, plan, bordereau des prix, détail estimatif des travaux, soumissions (1876-1880) ; modification du projet : rapport de l’ingénieur ordinaire, plan (1881) ; retard des travaux : arrêté préfectoral (1881). Fontaine commune avec la gendarmerie, projet de construction : correspondance (1895).

Documents en relation

Voir aussi EAC5596M3.