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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Présentation du contenu
Alimentation en eau. Conduite d’eau, projet de construction : correspondance, rapports de l’ingénieur en chef, mémoire, avant-métré des travaux, analyse des prix, détail estimatif des travaux, tableau des terrains à acquérir, plans et dessins (1856-1860). Fontaines, construction : devis, situation des travaux, mémoire des fournitures faites, décomptes des ouvrages exécutés et dépenses faites (1876-1878) ; abandon des travaux par l’adjudicataire : rapport de l’ingénieur ordinaire, arrêtés préfectoraux, significations d’huissier (1876-1877) ; amodiation des boues : procès-verbal (1887). Distribution d’eau, projet de travaux : devis et cahier des charges, plan, bordereau des prix, détail estimatif des travaux, soumissions (1876-1880) ; modification du projet : rapport de l’ingénieur ordinaire, plan (1881) ; retard des travaux : arrêté préfectoral (1881). Fontaine commune avec la gendarmerie, projet de construction : correspondance (1895).
Documents en relation
Voir aussi EAC5596M3.
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