2242W1-68
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/12/2014
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Le dossier-type comprend la demande d’avis, l’étude d’impact, le rapport du service, l’arrêté préfectoral.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Seuls les dossiers ne figurant pas dans les versements de la mission environnement de la préfecture ont été conservés. Les autres ont été éliminés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Allondans, refuge-fourrière-équarrissage (2004-2006).
Avanne-Aveney, centre de transit de cadavres d’animaux (1997-2008).
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