XIIIème s.-1929
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Voir aussi procès avec la famille d'Aremberg coté EAC 5313 D 9 à EAC 5313 D 14.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procédure par devant la chambre des Eaux-et-Forêts du parlement de Besançon entre la communauté et des particuliers de Vaux-et-Chantegrue et le prieur de Romainmoutier contre Louis de Gand, la justice de la Rivière et des communautés du Val de Miège (dont Mignovillard et Froidefontaine) : titres (XIIIe-XVIIe siècles ; copies et originaux), pièces de procédures, mémoires, rapports, plans, croquis de la seigneurie de Nozeroy, bornage, sentences, accords (1727-1760, 1774).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Plan signé Pierre Louis Veliey arpenteur de Salins (copie de l'an VI).
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Plan hors format : non communicable.
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