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Archives communales déposées de Cusance

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Date

1587-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,6 ml

Biographie ou Histoire

Les communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel (avec les granges de Mont-Millot et de Mont-Noirot) sont séparées sous l'Ancien Régime. Les deux communautés semblent avoir été réunies au moment de la Révolution puisqu'on parle alors de la municipalité des Deux Cusance. Les deux villages de Cusance-le-Prieuré (ou Cusance-l'Église à la fin du XIXe siècle) et de Cusance-le-Châtel (Val-de-Cusance ou Cusance-le-Val à la fin du XIXe siècle) forment deux sections distinctes qui, quoique composant ensemble la commune de Cusance, ont leurs bois, communaux, imposition séparés.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents privés

Cote/Cotes extrêmes

EAC6090S2

Date

1834

Présentation du contenu

Reconnaissance de dettes de Jean François Gavard, propriétaire meunier demeurant au Val-de-Cusance, au profit de Marie Henriette Antoinette Cussey, fille mineure de Louis Joseph Mathieu Cussey (1829). Ferme du Montmillot, réparation (1834). Usine du sieur Pouillet, établissement d’un barrage : procès contre le sieur Genevoix (1830) ; construction d’un mur sur le canal au lieu-dit « Sur le Rang » : marché (1848). Séparation de biens entre Julie Sacriste et Florimond Mathias Simon, son mari, meunier au Val-de-Cusance : jugement (1867).                                                                                                      

Documents en relation

Pour la ferme de Mont-Millot, voir aussi les papiers de la famille Oudry en série II.