Archives communales déposées de Châteauvieux-les-Fossés

Déplier tous les niveaux

Date

an II-1905

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.​

Cote/Cotes extrêmes

EAC3844M1-M2

Date

1810-1841

Presbytère

Cote/Cotes extrêmes

EAC3844M1

Date

1824-1841

Présentation du contenu

Acquisition commune avec Vuillafans : correspondance (1824), extrait du registre des délibérations et arrêté préfectoral (1841).