1685-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Entre la forêt communale et les bois des communes voisines : correspondance (1834, 1861). Entre la forêt de la Frachère, appartenant à la commune de Pelousey, et la propriété contiguë du sieur Paris : lettre (1833).
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