2003-2004

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1717W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

1717W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1717W1-44

Date

1910-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Bureau de l'ordonnancement secondaire

Modalités d'entrées

Versement du 13/06/2006

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Conseil départemental de l’habitat (CDH)

Cote/Cotes extrêmes

1717W3-7

Date

1984-2004

Réunions

Cote/Cotes extrêmes

1717W4-7

Date

2000-2004

2003-2004

Cote/Cotes extrêmes

1717W7

Présentation du contenu

Réunion du CDH du 9 avril 2003 et 28 mai 2004.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.