2254W1-83
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 février 2015
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Les dossiers comportent tout ou partie des pièces suivantes : rapports des Renseignements généraux et des services compétents de l’État, pièces relatives à la gestion des difficultés économiques, sociales et environnementales par le sous-préfet, comptes rendus de réunion en sous-préfecture, demandes de subvention, documentation, coupures de presse.
Mode de classement
À l’exception de Peugeot, les entreprises apparaissent dans l’ordre alphabétique des communes où elles se trouvent.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Projet d’extension de l’activité.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Suivi des difficultés du dossier par le sous-préfet, notamment comptes rendus des nombreuses réunions tenues à la sous-préfecture.
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