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Archives communales déposées de Buffard

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Date

1446-1920

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Ce répertoire contient les archives déposées par la commune en 1977 et des documents publics anciens, apportés aux Archives départementales dans les années 1970-1980, selon toute vraisemblance par le curé de la paroisse de Buffard-Liesle-Champagne.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,77 mètre linéaire.

Documents en relation

Quelques archives privées, anciennes et modernes, concernant des familles de laboureurs-vignerons de Buffard et du secteur, ont été extraites de ce fonds et intégrées dans la série J des Archives départementales, où elles sont classées sous la cote 134J.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Droit de propriété de terrains

Cote/Cotes extrêmes

EAC5056DD1

Date

1524-1569

Présentation du contenu

Procès contre la communauté de Port-Lesney (aujourd'hui dans le département du Jura) : sentences des journées du bailliage d’Aval tenues à Salins, inventaire de production de pièces, mandement sur requête du Parlement de Dole (1524-1548) ; procès contre Anne [d’Armestoff], veuve de Blaise de Pontarlier, seigneur de Vaugrenans : sentences du Parlement de Dole, inventaires de production de pièces, exploit d’huissier (1567-1569).