3E89/1-253
Archives départementales du Doubs
3E89 Études notariales de Mouthe, Chaux-Neuve et Foncine
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3E89 Études notariales de Mouthe, Chaux-Neuve et Foncine
Cote/Cotes extrêmes
Date
1643-1948
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Importance matérielle
24,20 m.l.
Origine
Étude notariale de Mes J.F. Levieux, H. Tete, D. Lance et S. Roux-Foin
Biographie ou Histoire
Successeurs de Mes Mareschal, Faivre, Vuillaume et Bourgeois
Modalités d'entrées
Versement du 25 janvier 2017
Documents séparés
Le présent inventaire fait suite au versement 3E52
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Étude notariale de Mouthe
Cote/Cotes extrêmes
3E89/1-251
Date
1643-1948
Répertoires chronologiques des actes
Cote/Cotes extrêmes
3E89/1-6
Date
1693-1913
1693-1776
Cote/Cotes extrêmes
3E89/1
Présentation du contenu
Répertoire des actes établis par le notaire Claude Paulin (1693-1705, 1 cahier).
Répertoire des actes établis par le notaire Louis Paulin (1728-1748, 1 cahier).
Répertoires des actes établis par le notaire Alexandre Cart (1754-1776, 4 cahiers).