Carrières

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Archives communales déposées d'Arcey

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Archives communales déposées d'Arcey

Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Régime des eaux

Moyens de transport et travaux divers

Date

1869-1949

Carrières

Cote/Cotes extrêmes

EAC1699O3

Date

1869-1938

Présentation du contenu

Lieu-dit Fontenelle, ouverture : procès-verbaux de reconnaissance (1869). Carrières de la Pérusse : autorisation d’extraire (1938).

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