1649-1944
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Contient aussi des rapports au greffe de la municipalité (an II-an III), des états de ceux qui ont fournis du bétail, de l’avoine, des voitures de réquisition, des indivudus qui ont tenus des armes chez le maire (1814), diverse amodiations (nominations de gardes champêtres, bois, droit de chasse), des états des rôles (1810-1832), des extraits des registres des notifications des lettres de mise en activité, des déclarations de grossesse (1823). An II-an IX , 1810-1838
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