Archives communales déposées d'Issans

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Date

1610-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,52 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Édifices publics

Cote/Cotes extrêmes

EAC6268M1

Date

1825-1903

Présentation du contenu

Reconstruction de la maison du pâtre et réparation de la maison d’école : devis (1825), certificat de premier acompte (1825), délibération sollicitant la vente du quart de réserve pour financer les travaux (1834). Reconstruction d’un pressoir, réparation d’un hangar, d’un puits et de la salle d’études de la maison commune et d’une cloche : devis et procès-verbal d’adjudication des travaux à exécuter (1828-1846). Nettoyage et réparation de l’horloge (1873-1891). Réparation de la remise et de la pompe à incendie : factures (1903). Maison commune : mémoire des travaux effectués (1903).