Sommation à Denis Regnier et aux habitants de Longechaux

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Archives communales déposées de Longechaux

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Archives communales déposées de Longechaux

Date

1548-1903

Modalités d'entrées

Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

FF Justice - Procédures - Police

Date

1631-1782

Sommation à Denis Regnier et aux habitants de Longechaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC2806FF2

Date

1693

Présentation du contenu

Par J.B. Grillot, amodiateur et fermier général de la seigneurie de Vercel, de labourer une pièce de terre (avec copie d'articles extraits du rentier de la seigneurie)

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