Archives communales déposées de Refranche

Déplier tous les niveaux

Date

1418-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1891-1914

Logement et cantonnement des troupes de passage

Cote/Cotes extrêmes

EAC5730H2

Date

1891-1896

Présentation du contenu

État des ressources de la commune. Ravitaillement de la place forte de Besançon (1896).