Archives communales déposées de Crouzet-Migette

Déplier tous les niveaux

Date

1494-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1.31 ml

Fabrique du Crouzet et de Sainte-Anne

Cote/Cotes extrêmes

EAC5701P2

Date

1806-1899

Présentation du contenu

Budgets (1887, 1899) ; délibération municipale (1894).
Comptes de gestion (1895-1898).