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2107W Direction régionale des Affaires culturelles de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2107W1-33

Date

1982-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,70 m.l.

Origine

Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté / Service des Musées

Modalités d'entrées

Versement du 9 mai 2012

Cote/Cotes extrêmes

2107W22-32

Date

1982-2005

Présentation du contenu

Dossiers financiers.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2107W22-23

Date

1982-2005

Documents généraux

Cote/Cotes extrêmes

2107W22

Date

1982-2005

Présentation du contenu

- Courriers sur le fonctionnement des FRAM (1982-1986).
- Note sur le FRAM de Franche-Comté (1982-1986).
- Récapitulatif des acquisitions au titre du FRAM de Franche-Comté (1982-1992).
- Décisions du préfet et du DRAC : nomination des membres et fonctionnement du FRAM (1988-1998-2004).
- Tableaux récapitulatifs des FRAM (2000-2005) : organisation, fonctionnement, éléments financiers.