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3Z Arrondissement de Porrentruy

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-3Z43

Date

1793-1814

Biographie ou Histoire

Archives de l’ancien département du Mont Terrible, remises à la France en 1954 par le gouvernement du canton de Berne.

Administration des cantons d’Audincourt et de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

3Z1

Date

1793-1813

Présentation du contenu

Votes des citoyens sur la question de savoir si Napoléon sera consul à vie dans les cantons d’Audincourt et de Montbéliard (an X). Exercice de la souveraineté (1793). Répertoire à tenir par les maires (1806). Accusés de réception de la circulaire du sous-préfet relative aux répertoires (1801). Souscriptions au « Message du Haut-Rhin » (1801-1807). Remise des collections des lois (1802). Annuaire du Haut-Rhin, souscription, abonnements (1813).