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1717W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1717W1-44

Date

1910-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Bureau de l'ordonnancement secondaire

Modalités d'entrées

Versement du 13/06/2006

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1717W3-7

Date

1984-2004

Cote/Cotes extrêmes

1717W4-7

Date

2000-2004

2000

Cote/Cotes extrêmes

1717W4

Présentation du contenu

Réunion du 14 novembre 2000 et du 22 décembre 2000 et dossier du poste de police de Montbéliard (changement d’usage d’un logement HLM). Commission spécialisée du CDH (2000).