2186W1-92
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La mission environnement a été supprimé vers 2010 dans le cadre de la réforme générale des politiques publiques (RGPP).
Modalités d'entrées
Versement du 14 janvier 2014
Présentation du contenu
Protection et utilisation de l'eau.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par cours d’eau, puis dans l’ordre alphabétique des communes sur le territoire desquelles les ouvrages sont installés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mandeure. Centrale des papeteries de Mandeure, changement de permissionnaire (1987) ; demande de renouvellement d’autorisation de disposer de l’énergie hydraulique (1994-1997).
Pont-de-Roide. Centrale de la société Usinor Châtillon puis de la société Tellif, changement d’exploitant (1987-1989) ; travaux d’aménagement hydraulique (1989-1991) ; demande de renouvellement d’autorisation de disposer de l’énergie hydraulique (1992-1993).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.