État des fonds

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Date

1800-1940

Histoire de la conservation

La série est en grande partie mal classée et de nombreux articles restent dépourvus de toute analyse.

Comme pour d’autres séries d’archives modernes conservées aux Archives départementales du Doubs, la cotation des dossiers de la série P n’est pas homogène. On trouve ainsi :

-une cotation d’après deux systèmes de numérotation continue (P1 à P…et 1P1 à 1P…), sans distinction de la matière traitée. À noter que le 1P en tête du second système de cotation ne renvoie pas à la numérotation de la sous-série, réglementairement consacrée au Trésor public et à la comptabilité générale, mais correspond à un système de cotation anciennement en vigueur aux Archives du Doubs dit de « préintégration » ;

-une cotation selon les sous-séries réglementaires pour les délimitations de communes et le cadastre ancien (3P), les cartes de penthière versées par l'administration des douanes (5P), ainsi que les archives des postes et télécommunications versées par la Direction départementale des postes du Doubs (6P).

3P Délimitation des communes et cadastre ancien

Cote/Cotes extrêmes

3P1-3P2192

Date

1791-1980

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